Vidéosurveillance, notre dossier complet

Qu’est-ce que la vidéosurveillance IP ?

La vidéosurveillance sur réseau IP (Internet Protocol) est un système permettant de visualiser et d’enregistrer des images vidéo via un réseau informatique disponible aussi bien chez un particulier que dans les grandes entreprises. Pour le particulier, le réseau peut être simplement composé d’une BOX et d’un ordinateur et pour une entreprise il peut être constitué du réseau informatique existant. À la différence des systèmes de vidéosurveillance classiques (analogique), la vidéo sur IP utilise le réseau informatique plutôt qu’un système de câblage dédié (type câble coaxial) pour transmettre les informations.

A l’installation, les avantages du réseau IP sur l’analogique sont multiples ; on peut citer par exemple, la possibilité d’utiliser le réseau informatique existant et l’absence d’affaiblissement du signal avec la longueur du câble ou encore les coûts d’installation et de maintenance extrêmement limités.

A l’utilisation, les images vidéo peuvent être transférées n’importe où dans le monde via Internet, permettant une visualisation et un enregistrement en tout point du réseau, en toute sécurité, 24H/24, où que vous soyez. Vous visualisez ainsi en temps réel avec un simple navigateur Internet votre entreprise, votre commerce ou votre domicile depuis n’importe quel ordinateur connecté à Internet. Vous savez enfin ce qui se passe chez vous de jour comme de nuit. Ils existent aussi des options de mobilité qui permettent d’accéder et de commander les caméras à partir d’un téléphone portable (Smartphone).

Application de vidéosurveillance :

1/ Les caméras intérieures ou extérieures peuvent être connectées soit sur un réseau filaire Ethernet, soit en utilisant les lignes électriques existantes avec des adaptateurs CPL (courant porteur) soit en utilisant le réseau sans fil Wi-Fi ; les images sont consultables en permanence sur le réseau internet. La caméra peut être programmée pour envoyer un email ou une notification sur l’application smartphone en cas de détection de mouvement dans l’image.

2/ Les images peuvent être enregistrées soit sur l’ordinateur local, ce qui implique qu’il soit allumé pendant votre absence, soit sur un enregistreur vidéo en réseau (NVR) autonome et relié à la Box Internet.

3/ 4/ En situation de mobilité : vous pouvez accéder en direct à vos caméras avec un smartphone (iPhone, Android, etc.) ou avec un ordinateur relié à internet et ainsi effectuer une levée de doutes à distance et prendre les mesures qui s’imposent. Vous pouvez aussi accéder à distance à votre enregistreur vidéo NVR et consulter l’historique des enregistrements en fonction d’événements comme une détection de mouvement dans l’image.

Fonctionnement d’un réseau :

Un Réseau est un ensemble d’ordinateurs interconnectés de manière à échanger des informations. On distingue plusieurs types de réseaux en fonction de leur taille, de leur importance géographique :

LAN (Local Area Network) = Réseau Local :
C’est un réseau situé généralement dans la même entité géographique (Entreprise, commerce, domicile)

WAN (Wide Aera Network) = Réseau Grande Distance :
C’est un réseau qui se mesure sur une grande échelle géographique. Certaines sociétés, généralement internationales disposent souvent de tels réseaux à l’échelle planétaire. Internet est un réseau WAN

WLAN (Wireless Local Aera Network) = Réseau Local sans Fil :
C’est un réseau LAN sans fil qui peut employer une technologie comme le WiFi.

Choisir une caméra de vidéosurveillance IP :

Les spécificités d’une caméra de vidéosurveillance réseau :

Une caméra réseau (ou caméra IP) est une caméra et un ordinateur réunis au sein d’un système intelligent. Elle saisit et transmet des images en temps réel directement sur un réseau IP, et permet aux utilisateurs de visualiser et/ou de gérer à distance la caméra à partir d’un navigateur web, depuis un ordinateur muni de caractéristiques et de droits d’accès suffisants, n’importe où, n’importe quand.

Une caméra réseau intègre notamment un serveur web qui permet la visualisation et le contrôle par navigateur Internet & un client e-mail pour l’envoi de courriers avec pièces jointes; la caméra permet aussi la gestion des alarmes, des possibilités de programmation, et bien plus encore. Une caméra réseau n’a pas besoin d’être connectée à un PC : elle fonctionne de façon indépendante et peut être installée en tout lieu disposant d’une connexion au réseau IP. Une caméra web (webcam) est, quant à elle, tout à fait différente. Pour fonctionner, elle doit obligatoirement être connectée au PC, ce dernier devant nécessairement être allumé.

Outre ses fonctions vidéo, la caméra réseau possède bien d’autres fonctions permettant notamment la transmission d’autres types d’informations comme le contrôle des mouvements en panoramique/inclinaison/zoom.

Caractéristiques principales des caméra de vidéosurveillance :

Type de capteurs :

Pendant une trentaine d’années, la technologie CCD a tenu le haut du pavé dans le domaine du captage d’images au sein des caméras de vision industrielle, mais depuis quelques années, la technologie CMOS monte en puissance. Entre les tenants de chaque technologie, le débat fait rage et chaque camp défend ses positions. Pour les uns, le CMOS va très bientôt éliminer le CCD. Pour les autres, il n’y aura jamais rien de meilleur que le CCD.

Pour l’instant, les 2 technologies se partagent assez équitablement le marché. Le parc CCD est le plus important, mais la meilleure dynamique, en termes de volume, est détenue par le CMOS. CCD et CMOS ont néanmoins quelques caractéristiques communes : l’usage du silicium et de l’effet photoélectrique. Pour le reste, ce sont surtout leurs points forts et leurs points faibles actuels qui les différencient.

Le clivage Applications Haut de gamme (CCD) / Bas de gamme (CMOS) tend à s’estomper, de même que les écarts de coûts. De toute façon, le capteur ne fait pas tout. C’est le meilleur compromis entre sa technologie, l’éclairage, le traitement, la cadence, l’environnement qui détermine le choix.

Normes de compression :

La norme de compression vidéo H.265, est la norme vidéo de référence ; elle est maintenant intégrée avec succès dans les téléphones mobiles et les lecteurs vidéo numériques. Dans le secteur de la vidéosurveillance, le H.265 offre de nouvelles possibilités en termes de réduction des frais de stockage et de renforcement de l’efficacité globale ; la nouvelle norme H.265+ complète pour l’instant la norme H.265 mais ne la remplace pas.

Caméra jour/nuit :

Afin de profiter de la qualité visuelle de la couleur le jour et de la performance de la caméra Noir & Blanc dans de faibles conditions de luminosité, les constructeurs produisent désormais des caméras Jour/Nuit, c’est-à-dire Couleur le jour et Noir & blanc la nuit.

Caméras réseau mégapixel :

Les caméras réseau mégapixel, disponibles comme caméras fixes et caméras dômes fixes, contiennent un capteur d’images mégapixel afin de délivrer des images avec un million de pixels ou plus. Cette résolution est au moins deux fois supérieure à celle qu’il est possible d’obtenir avec une caméra analogique. Une caméra réseau fixe mégapixel peut être utilisée de deux manières : soit pour afficher davantage de détails dans une image de plus haute résolution (ce qui peut être utile pour identifier des personnes ou des objets), soit pour couvrir une plus grande partie d’une scène si une résolution d’image identique à celle d’une caméra non mégapixel est utilisée.

Alimentation PoE :

La fonctionnalité Alimentation par Ethernet (PoE, Power over Ethernet) permet d’alimenter des périphériques connectés à un réseau Ethernet à l’aide des câbles avec prises RJ45. On l’utilise notamment pour alimenter des téléphones IP, des points d’accès sans fil et des caméras réseau. Le principal avantage de PoE est l’économie de coûts inhérente, car il n’est nul besoin d’installer une ligne d’alimentation distincte. Ceci constitue un atout, notamment dans les zones difficiles d’accès. Le fait qu’il ne soit pas nécessaire d’installer de câble d’alimentation permet d’économiser (en fonction de l’emplacement des caméras) plusieurs centaines d’euros par caméra. En outre, cela facilite l’ajout ou le déplacement des caméras dans un système de vidéosurveillance.

Caméras PTZ et caméras dômes PTZ :

Une caméra PTZ ou caméra dôme PTZ peut effectuer des opérations de vision panoramique, d’inclinaison et de zoom manuellement ou automatiquement sur une zone ou un objet. Toutes les commandes PTZ sont envoyées sur le même câble réseau que les images vidéo ; aucun câble RS-485 n’est nécessaire, contrairement aux caméras PTZ analogiques.

Format 1/2″, 1/3″ et 1/4″ :

Les formats de capteur existent pour les caméras N&B et Couleur. La taille correspond à la surface du capteur. La lumière de la scène à observer traverse l’objectif, qui la concentre sur le capteur. Une surface de capteur plus grande produit généralement une image de plus grande résolution, donc meilleure. Cependant, les progrès réalisés les capteurs 1/4″, permettent d’obtenir des résolutions très proches de certains capteurs 1/3″.

Sensibilité d’une caméra :

On constate qu’une caméra Noir et Blanc possède une sensibilité plus élevée qu’une caméra couleur, dans des conditions de faible éclairage. Plus généralement, la caméra Noir et Blanc doit-être utilisée, entre autres, pour de la visualisation de nuit avec éventuellement un projecteur infrarouge. La sensibilité d’une caméra est exprimée en « Lux » ; voici quelques exemples d’exposition avec la quantité de « Lux » générée :

Nuit de pleine lune :0,1 Lux.
Bougie à 20 cm :10 Lux.
Rue avec éclairage publique :150 Lux.
Rayon de grande surface :700 Lux.
Ciel nuageux10.000 Lux à 20.000 Lux.
Ciel clair35.000 Lux à 120.000 Lux.

Principales caractéristiques d’un objectif de caméra de vidéosurveillance :

Il est essentiel de choisir le bon objectif en fonction du type d’application ; un objectif grand angle sera par exemple utile dans une petite pièce, car le manque de recul sera compensé par un angle de vision très large ; si par contre, il est nécessaire de surveiller un détail ou un lieu éloigné, l’usage d’un téléobjectif est préconisé. Le choix d’un mauvais objectif peut compromettre l’ensemble du système.

Distance focale et champ de vision :

La distance focale de l’objectif se mesure en millimètres et correspond directement à l’angle de vue qui sera réalisé. Les focales courtes donnent de grands angles de vue et les focales longues, réalisées par téléobjectif, donnent des angles de vue étroits. A titre de comparaison et d’exemple, l’angle de vision efficace d’un être humain est comprise entre 50 à 60 degrés.

L’ouverture (F):

L’objectif a généralement deux types de mesures en matière d’ouverture : l’ouverture maximale (valeur F minimale) lorsque l’objectif est complètement ouvert, et l’ouverture minimale (valeur chiffrée maximum, F) juste avant que l’objectif soit complètement fermé. L’ouverture a une certaine influence sur l’image finale. Une grande ouverture veut dire que l’objectif peut laisser passer davantage de lumière dans le noir et que la caméra produit ainsi une meilleure image la nuit. Une petite ouverture peut être nécessaire en cas de luminosité ou de réflexion intenses. Cela évite à la caméra de produire trop de blancs et maintient un niveau vidéo constant.

Correction Infra-Rouge (IR)

Les objectifs avec correction infra-rouge sont spécifiquement destinés aux caméras Jour/Nuit avec commutation de filtre IR. La longueur d’onde d’une lumière infra-rouge (nuit) est différente de celle visible par l’œil humain (jour), ce qui engendre un point de focale différent, donc un décalage de focus (profondeur de champ). L’utilisation d’objectifs corrigés IR permet de conserver une mise au point identique de jour comme de nuit et d’obtenir une image d’excellente qualité. Un objectif traité IR permet aux lumières de converger au même point sur le capteur, produisant dans tous les cas une image nette. avec un objectif non traité IR les rayons infrarouges ne focalisent pas sur le même plan et créent un reflet fantôme.

Conclusion et conseils pour choisir sa caméra :

  • S’il est nécessaire de pouvoir observer des détails, il est préférable de choisir une caméra à haute résolution de 2 Mégapixels ou plus.
  • Opter plutôt pour le format de compression H.264 ou H.265 plus performant.
  • Le choix d’une caméra plus sensible améliore l’image dans des conditions de faible luminosité. La sensibilité d’une caméra est indiquée par la quantité minimum de lumière (Lux) afin que la caméra génère une image utilisable.
    Par exemple, Couleur 1,0 Lux à F1.2, Noir et Blanc 0,15 Lux à F1.2.
  • Pour les caméras installées en extérieur, il faut prendre en compte l’indice de protection IP.

Comment enregistrer les images de vidéosurveillance :

Si l’on souhaite enregistrer les images des caméras IP, il existe une solution économique qui consiste à utiliser l’enregistrement sur carte Micro-SD inclus dans la plupart des caméras de vidéosurveillance ; mais la solution la plus complète et sophistiquée est proposée par les enregistreurs vidéos en réseau (NVR : Network Vidéo Recorder) qui permettent de gérer un grand nombre de caméras IP.

Les avantages liés à l’utilisation d’un enregistreur vidéo en réseau sont nombreux : le boîtier fonctionne indépendamment de l’ordinateur et enregistre les images provenant des caméras IP connectées au réseau (filaire, CPL ou Wi-Fi) et à la box internet (Livebox par exemple), soit en permanence, soit en fonction d’événements (détection de mouvement par exemple), soit en fonction d’une programmation horaire.

Lorsqu’il est nécessaire de visionner les images, on peut se connecter à l’interface WEB intégrée dans l’enregistreur grâce à un ordinateur local ou à distance, n’importe où dans le monde, avec un navigateur internet ou un smartphone.

Principales caractéristiques des Enregistreurs Vidéo en Réseau (NVR) :

  • Enregistrement et visualisation de plusieurs caméras IP.
  • Formats vidéo supportés : H.264, H.264+, H.265, H.265+.
  • Détection de mouvement configurable, intégrée, en temps réel.
  • Programmation horaire/hebdomadaire des périodes de détection.
  • Enregistrement audio.
  • Contrôle manuel Pan/Tilt/Zoom.
  • Recherche instantanée des enregistrements, basée sur date/heure et alarme/détection de mouvement soit localement, soit à distance via un navigateur internet ou un smartphone.
  • Visualisation à distance des caméras et des enregistrements par Navigateur Internet ou Smartphone.

Exemples d’Estimation des durées d’enregistrement sur disque dur pour un délais d’1 mois :

Nombre de canaux vidéoNombre d’images par secondeRésolution d’enregistrementCapacité Disque Dur nécessaire
4152688 x 1520 pixels (4Mb) format H.2652,7 To
8152688 x 1520 pixels (4Mb) format H.2655,4 To
16102688 x 1520 pixels (4Mb) format H.2658,0 To

Comment connecter ses caméras de vidéosurveillance :

Choix du type de connexion des caméras de vidéosurveillance :

WiFi, câble réseau, PoE, courant porteur, CPL ?… voici un exemple d’application qui vous permettra de sélectionner le meilleur type de connexion pour vos caméras en fonction de l’implantation des pièces et des contraintes techniques des lieux : accessibilité des prises électriques, passage de câbles, nombre et épaisseur des murs pour le WiFi, etc. :

Dans cet exemple, le bureau est le « centre névralgique » dans lequel se trouve la Box internet incluant plusieurs prises RJ45 sur lesquelles viendront se connecter les caméras de vidéosurveillance ; s’il n’y a qu’une prise réseau de disponible sur votre BOX, vous pouvez recourir à un SWITCH qui permet d’étendre les capacités de raccordement de votre BOX.

1- Connexion par câble :

Une caméra de vidéosurveillance intérieure est placée dans ce bureau ; sa proximité avec la BOX INTERNET lui permet d’être simplement et directement raccordée sur celle-ci par un CABLE RESEAU ETHERNET.
L’alimentation de cette caméra peut se faire soit par le bloc secteur à connecter sur une prise 220V, soit directement par le câble réseau en intercalant entre ce câble et la BOX un INJECTEUR PoE ; bien évidemment la caméra doit être compatible avec cette alimentation par PoE.

2 – Connexion par WiFi :

Une caméra de vidéosurveillance intérieure est placée dans la salle à manger ; la configuration des lieux ne permet pas de passer un câble réseau jusqu’à la BOX INTERNET ; la distance et le nombre de murs autorisent une connexion WIFI qui nous permet de nous affranchir d’un câble réseau ; il est nécessaire tout de même d’avoir une prise 220v à proximité pour alimenter la caméra de vidéosurveillance.

3- Connexion par CPL (courant porteur) :

Une caméra de vidéosurveillance extérieure est placée à l’arrière de la maison. Cette caméra est connectée par CPL (Courant porteur) ; grâce à un adaptateur CPL placé en sortie de BOX et connecté sur une prise secteur, puis à un autre adaptateur CPL placé dans le garage sur une prise secteur, la caméra, reliée par un câble réseau à cet adaptateur CPL, transmet les images via le circuit électrique existant ; le 2e adaptateur CPL connecté par un câble réseau à la BOX « récupère » les informations et les envois vers cette BOX.

4 – Connexion par câble + alimentation PoE :

Une caméra de vidéosurveillance extérieure est placée à l’avant de la maison ; la proximité du garage avec la BOX INTERNET du bureau et la configuration des lieux (possibilité de passer un câble dans le garage) permettent de raccorder cette caméra par un CABLE RESEAU ETHERNET.
Pour simplifier la connexion et pallier à l’absence de prise secteur près de la caméra, l’alimentation de cette caméra se fait directement par le câble réseau en intercalant entre ce câble et la BOX un INJECTEUR PoE ; bien évidemment la caméra extérieure doit être compatible avec cette alimentation par PoE.

Est-il possible de connecter une caméra Wi-Fi en extérieur ?

Suivant le superficie et la configuration des lieux, Il peut être déconseillé d’utiliser une connexion Wi-Fi sur une caméra extérieure ; les distances et l’épaisseur des murs extérieurs réduisent considérablement la portée du signal Wi-Fi et augmentent considérablement le risque de perte de connexion, surtout pour les caméras avec une résolution en plusieurs Mégapixels dont l’importance de la bande passante (informations envoyées) sollicite énormément le réseau informatique ; dans la mesure du possible, il est préférable d’opter pour le Wi-Fi uniquement en utilisation intérieure ou pour des distances courtes.

Optez plutôt pour l’installation d’un répéteur Wi-Fi et si cela n’est pas possible, optez pour le CPL qui est la solution idéale pour les caméras extérieures lorsqu’une connexion filaire jusqu’à la Box ou le routeur n’est pas possible.

Comment alimenter une caméra IP en PoE avec un réseau CPL ?

Lorsque votre caméra de vidéosurveillance est reliée à votre réseau via des adaptateurs CPL, il faut que l’injecteur PoE soit inséré entre la caméra et l’adaptateur qui relie cette caméra au réseau.

Comment connecter plusieurs caméras IP sur un réseau CPL ?

Lorsque vos caméras de vidéosurveillance sont reliées à votre réseau via des adaptateurs CPL, il faut que chaque caméra soit équipée de son propre adaptateur CPL ; il suffit ensuite d’installer un seul adaptateur CPL près de votre Box Internet évitant ainsi l’utilisation d’un switch réseau ; bien évidemment, il faudra que chaque adaptateur CPL reliée à la caméra soit reconnue par l’adaptateur situé près de la Box Internet.

Réglementation de la vidéosurveillance :

La vidéosurveillance (ou vidéo-protection) est soumise à une réglementation et à une législation précise, notamment pour protéger la vie privée ; elle est réglementée par un cadre légal très strict et dans tous les cas, le dispositif doit être déclaré avant d’être installé à votre domicile ou bien dans votre entreprise ou un commerce.

Loi vidéosurveillance : plusieurs textes à connaître

L’usage des dispositifs de vidéosurveillance est soumis à deux régimes juridiques :

  • loi du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 dite « loi informatique et libertés ».
  • article 10 de la loi n°95-73 du 21 janvier 1995 d’orientation et de programmation relative à la sécurité dite « loi Pasqua » et décret n°96-926 du 17 octobre 1996.

À ces différents textes de loi sur la vidéosurveillance s’ajoute le décret du 3 août 2007 définissant les nouvelles normes techniques applicables à la vidéosurveillance : depuis le 21 août 2009, les installations doivent être mises aux normes (Voir ci-dessous).

Formalités loi vidéosurveillance : public ou privé ?

Pour savoir quelle loi de vidéosurveillance vous concerne et quelles sont les formalités à remplir avant d’installer votre dispositif, il faut définir le lieu qui est placé sous vidéosurveillance :

lieu privé non ouvert au public : lieu du secteur privé ou public non accessible au public – ex : bureaux, parking privé d’une administration…

lieu public ou ouvert au public : lieu du secteur privé ou public accessible au public – ex. : caisse d’un commerce, guichet d’une administration…

Formalités obligatoires dans les lieux privés ou publics :

Entreprise non ouverte au public : L’entreprise non ouverte au public étant juridiquement un lieu privé, elle n’est pas concernée par la Loi Pasqua du 21 janvier 1995 relative à la vidéo surveillance dans les lieux publics et ouverts au public. Cependant, si le champ des caméras porte sur une partie de la voie publique (par exemple l’entrée d’un bâtiment), une demande d’autorisation en préfecture est obligatoire.

Démarches à effectuer :

  • Déclaration à la CNIL.
  • Autorisation préfectorale si la voie publique est filmée.

Entreprise ouverte au public : Les entreprises ouvertes au public (commerces, hôtels, etc) sont concernées par la loi Pasqua, et doivent déclarer leur installation de vidéosurveillance à leur préfecture. Un formulaire CERFA est à remplir ainsi qu’un dossier détaillant l’installation et ses caractéristiques (type de caméras, durée d’enregistrement…), les zones filmées, la signalétique mise en place, l’accès aux données.

Démarches à effectuer :

  • Déclaration à la CNIL.
  • Autorisation préfectorale.

Particulier : habitation, parking, jardin… :  Il n’y a pas de déclaration de préfecture à faire, vous devez néanmoins déclarer votre système à la CNIL.

Attention ! si vous filmez la voie publique, même en partie, vous êtes tenu de déclarer votre système à la préfecture.
Astuces : vous pouvez grâce aux enregistreurs numériques en réseaux cacher les zones publiques pour ne pas enregistrer ce qu’il s’y passe et ainsi ne pas être concerné par la loi Pasqua du 21 janvier 1995 relative à la vidéo surveillance dans les lieux publics et ouverts au public.

Démarches à effectuer :

  • Déclaration à la CNIL.
  • Autorisation préfectorale si la voie publique est filmée.

Liste des obligations à respecter

Information des personnes :

Le responsable du système de vidéosurveillance doit se charger d’informer le public qu’il se trouve dans un lieu sous vidéosurveillance : pour cela, des panneaux, affiches ou pancartes explicites doivent être placés de façon à être bien visibles par tous. Le public doit être informé du nom de la personne responsable, du nom du destinataire des images et des modalités d’exercice de son droit d’accès aux images (informations mentionnées sur les panneaux ou affiches).

Information du personnel d’une entreprise :

L’installation de caméras sur les lieux de travail pour surveiller les salariés n’est légale que si elle est justifiée par des préoccupations de sécurité (et non pour surveiller l’activité des salariés).
Par ailleurs, les salariés doivent être informés de la mise en place d’une vidéosurveillance (ainsi que le comité d’entreprise pour les sociétés de plus de 10 salariés). A défaut, l’employeur ne pourra prouver aucune faute commise par les enregistrements qui auront été faits. En revanche, la preuve ne sera pas illicite si la caméra a été placée dans un lieu non-affecté au travail. Les représentants du personnel doivent être préalablement informés et consultés sur les moyens et techniques permettant un contrôle de l’activité des salariés.

Conservation des images :

C’est le préfet qui détermine la durée de conservation des images : celle-ci ne peut pas dépasser 1 mois.

Droit d’accès :

Toute personne qui le souhaite peut demander au responsable d’avoir accès aux enregistrements qui la concernent et de vérifier que les images ont été effacées dans le délai légal.

Définition des normes techniques des systèmes de vidéosurveillance :

Arrêté du 3 août 2007 portant définition des normes techniques des systèmes de vidéosurveillance.

NOR: IOCD0762353A
Version consolidée au 16 mars 2011
La ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales,
Vu la loi n° 95-73 du 21 janvier 1995 d’orientation et de programmation modifiée relative à la sécurité ;
Vu le décret n° 96-926 du 17 octobre 1996 relatif à la vidéosurveillance pris pour l’application de l’article 10 de la loi n° 95-73 du 21 janvier 1995 d’orientation et de programmation relative à la sécurité, modifié par le décret n° 2002-814 du 3 mai 2002 pris pour l’application de l’article 21 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 et relatif aux délais faisant naître une décision implicite de rejet et par le décret n° 2006-665 du 7 juin 2006 relatif à la réduction du nombre et à la simplification de la composition de diverses commissions administratives.


Article 1
Modifié par LOI n°2011-267 du 14 mars 2011 – art. 17
Les caméras sont réglées, équipées et connectées au système de visualisation et, le cas échéant, au système de stockage, de façon que les images restituées lors de la visualisation en temps réel ou en temps différé permettent de répondre aux finalités pour lesquelles le système de vidéo-protection a été autorisé.
Les caméras présentent les caractéristiques techniques adaptées aux conditions d’illumination du lieu vidéosurveillé.
Les réseaux sur lesquels transitent les flux vidéo offrent une bande passante compatible avec les débits nécessaires à la transmission d’images de qualité suffisante pour répondre aux finalités pour lesquelles le système de vidéo-protection a été autorisé.
Les réseaux sur lesquels transitent les flux vidéo prennent en compte la sécurité de ces derniers, garantissant leur disponibilité, leur confidentialité et leur intégrité.


Article 2
Modifié par LOI n°2011-267 du 14 mars 2011 – art. 17
Le stockage des flux vidéo est réalisé sur support numérique pour les systèmes de vidéo-protection comportant huit caméras ou plus. Ce stockage peut également être réalisé sur un autre type de support. Le stockage des flux vidéo est réalisé sur support analogique ou numérique pour les systèmes de vidéo-protection comportant moins de huit caméras.
Tout flux vidéo enregistré numériquement est stocké avec des informations permettant de déterminer à tout moment de la séquence vidéo sa date, son heure et l’emplacement de la caméra.
Pour les systèmes à enregistrement analogique des flux vidéo, un dispositif permet de déterminer à tout moment la date, l’heure et l’emplacement de la caméra correspondant aux images enregistrées.
L’enregistrement numérique garantit l’intégrité des flux vidéo et des données associées relatives à la date, à l’heure et à l’emplacement de la caméra.
Les flux vidéo stockés issus des caméras, qui, compte tenu de leur positionnement et de leur orientation, fonctionnent principalement en plan étroit, à l’exclusion de celles de régulation du trafic routier, ont un format d’image supérieur ou égal à 704 x 576 pixels. Ce format pourra être inférieur si le système permet l’extraction de vignettes de visage d’une résolution minimum de 90 x 60 pixels.
Les autres flux vidéo stockés ont un format d’image supérieur ou égal à 352 x 288 pixels.
Une fréquence minimale de douze images par seconde est requise pour l’enregistrement des flux vidéo issus de caméras installées pour une des finalités mentionnées au II de l’article 10 de la loi du 21 janvier 1995 susvisée, à l’exclusion de celles de régulation du trafic routier, et qui, compte tenu de leur positionnement et de leur orientation, fonctionnent principalement en plan étroit et filment principalement des flux d’individus en déplacement rapide.
Pour l’enregistrement des autres flux vidéo, une fréquence minimale de six images par seconde est requise.
Le système de stockage utilisé est associé à un journal qui conserve la trace de l’ensemble des actions effectuées sur les flux vidéo.
Pour les systèmes numériques, ce journal est généré automatiquement sous forme électronique.


Article 3.
Modifié par LOI n°2011-267 du 14 mars 2011 – art. 17
Les flux vidéo sont exportés sans dégradation de la qualité.
Pour les systèmes de vidéo-protection utilisant la technologie analogique, un dispositif détermine la liste des flux exportés indiquant la date et l’heure des images filmées, leur durée, l’identifiant des caméras concernées, la date et l’heure de l’exportation, l’identité de la personne ayant réalisé l’exportation.
Pour les systèmes de vidéo-protection utilisant la technologie numérique, un journal électronique des exportations, comportant les informations citées à l’alinéa précédent, est généré automatiquement.
Le système d’enregistrement reste en fonctionnement lors de ces opérations d’exportation.
Le support physique d’exportation est un support numérique non réinscriptible et à accès direct, compatible avec le volume de données à exporter. Dans le cas de volumes importants de données à exporter, des disques durs utilisant une connectique standard pourront être utilisés. Pour les systèmes numériques de vidéo-protection, un logiciel permettant l’exploitation des images est fourni sur support numérique, disjoint du support des données.
Le logiciel permet :

  • 1° La lecture des flux vidéo sans dégradation de la qualité de l’image.
  • 2° La lecture des flux vidéo en accéléré, en arrière, au ralenti.
  • 3° La lecture image par image des flux vidéo, l’arrêt sur une image, la sauvegarde d’une image et d’une séquence, dans un format standard sans perte d’information.
  • 4° L’affichage sur l’écran de l’identifiant de la caméra, de la date et de l’heure de l’enregistrement.
  • 5° La recherche par caméra, date et heure.

Article 4.
Le présent arrêté est complété de trois annexes techniques.


Article 5.

L’arrêté du 26 septembre 2006 portant définition des normes techniques des systèmes de vidéosurveillance est abrogé.


Article 6.
Le directeur général de la police nationale, le directeur général de la gendarmerie nationale et le directeur des libertés publiques et des affaires juridiques sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Accès complet à l’arrêté incluant les annexes